NOTRE MARQUE :

RAYONS SOLAIRES est une marque détenue par deux consultants indépendants et agissant pour leur propre compte, c’est pourquoi les honoraires de consultant vous seront facturés à égale moitié par Patrice Senn et par Richard Eret sur présentation de leurs factures respectives et suivant nos CGV.

NOTRE MISSION :

Notre mission est de vous conseiller et de vous accompagner dans toutes les démarches facilitant la création, la réalisation, la réparation et le conseil de votre installation photovoltaïque sus citée.

Nous effectuons pour vous les simulations de production, les estimations financières et d’installation afin de vous présenter la meilleure option en fonction de vos besoins et de vos souhaits.

Rayons Solaires vous conseille sur les différentes possibilités et options, et propose votre générateur suivant votre choix et du type de raccordement au réseau. Du suivi de votre dossier de construction en passant par les démarches administratives, les rendez-vous et les repérages avec les prestataires.

Nous surveillons les différentes étapes de l’installation des fournisseurs tout en veillant au respect du timing, des accords et prestations validées.

Cela inclut bien entendu notre assistance dans la tenue du déroulé, et le suivi global de mise en marche de votre système.

En validant notre prestation par le versement d’arrhes, vous bloquez les prestations proposées au dossier et suivant nos conditions générales de ventes jointes au dossier, nous devenons votre conseil pour la réalisation de votre système photovoltaïque dont vous nous en donnez mandat.

(Compte tenu que les estimations sont basées sur des données météo et de vos habitudes de consommations, nous ne serons pas tenus responsables sur les écarts de résultats mais nos calculs sont basés sur la version la plus minimaliste en termes de production)

NOTRE ACTION POUR VOUS :

Nous vous proposons un forfait conseil afin d’analyser, de constituer techniquement votre dossier, d’organiser réunions et visites avec nos différents prestataires, et de suivre l’installation à sa mise en service.

• De la planification du projet, (calepinage, simulation du productible, matériel à envisager) à son analyse financière.

• De la recherche de partenaires financiers, aux formalités administratives avec EDF OA et / ou Enedis.

• De l’aide au dépôt de de la demande de construction ou du permis de construire.

• Du suivi de la construction, jusqu’à la mise en route du générateur.

NOS HONORAIRES :

Nos honoraires de conseil et de coordination sont présentés dans le dossier de conseil et ou de votre installation et ou votre réparation.

En validant notre prestation par le versement d’arrhes, vous bloquez les prestations proposées des prestataires proposés au dossier et suivant nos conditions générales de ventes jointes au dossier, nous devenons votre conseil pour la réalisation et ou la réparation de votre système photovoltaïque dont vous nous en donnez mandat.

FRAIS DE DOSSIERS ET D’ETUDES

Les études de dimensionnement et de rendement seront facturées à hauteur minimum de 1500€ HT, voir page précédente, et pourrons être adaptées aux différentes situations (type de bâtiment, situation géographique, déplacement hors Var éventuel, etc…) et suivant les profils des bâtiments, il vous sera proposé d’effectuer des études complémentaires par des tiers et facturées par ces derniers.

(Sécurité incendie ERP, amiante, réfection de toiture, analyse de charpente, etc.)

Ces frais d’études feront auparavant l’objet d’un devis initial pour votre validation.

RESPONSABILITES :

Nous agissons ici en qualité de consultants techniques assujettis à une obligation de moyens. Nous ne saurions substituer nos fonctions ni nos responsabilités à celles des différents intervenants qu’ils soient notamment concepteurs, constructeurs, installateurs, fabricants, services utilisateurs, agents d’entretien ou de maintenance...

CONFIRMATION

Confirmation de la réalisation du dossier par nos soins :

Afin de confirmer la prestation, une copie de ce dossier signé avec votre bon pour accord doit nous être retournée accompagnée de l’acompte demandé. Vous reconnaissez ainsi la lecture de nos CGV inclues au dossier et ses conditions de paiement.

Conditions générales habituelles de paiement et de confirmation

Montant du 1er versement : 30% de la prestation de conseil pour la réservation et l’acception.

Ces arrhes représentent notre consultation auprès des différentes entreprises intégrants le projet que nous vous avons proposé et ne seront pas remboursées quelle que soit l’issue du dossier

Montant du 2ème versement : 30% au démarrage du chantier.

Montant du 3ème versement : 30% à la fin du chantier.

Solde 10% à la réception du Consuel.

Toute prestation supplémentaire commandée ultérieurement au paiement du solde est payable à réception de facture finale.

RETRACTATION :

Un délai de rétractation est applicable durant les 7 jours de la réception des Arrhes.

Nous attendrons la fin de ce délai pour lancer l’opération auprès des différents intervenants. (Applicable aux particuliers).

Conditions d’annulation :

En cas d’annulation, les montants versés seront de toute façon conservés pour couvrir les frais de recherche et le travail effectué.

Un retard de paiement peut entrainer des pénalités ainsi qu’une éventuelle annulation de la prestation commandées sans remboursement.

Tous les paiements seront justifiés par une facture pro-forma du prestataire au client en temps utile.

En cas de confirmation tardive, tous les acomptes échus à la date de confirmation seront cumulés.

LES PRESTATAIRES :

Vous réglez directement les prestataires que nous aurons validés ensemble et suivant leurs conditions de ventes jointes au dossier de commande et de leurs appels de fond dans le cadre proposé au dossier.

Les chiffres des prestataires indiqués ne seront validés qu’après votre seule acceptation.

Nous garantissons la qualité professionnelle des prestataires que nous proposons, mais nous ne serions pas responsables dans le cas où le client impose un de ses prestataires.

Conditions spéciales :

En cas de report dû au COVID, il n’y aura pas de facturation supplémentaire, mais juste un report de nos prestations à une date ultérieure.

Attention compte tenu de la conjoncture en matière d’approvisionnement et de transport, les délais & tarifs indiqués peuvent être sujets à modifications de la part des prestataires.